L'oeuvre de l'esprit en questions(s) - Un exercice de qualification

TAILLE DU FICHIER: 2,67 MB

AUTEUR: Alexandra Bensamoun

ISBN: 9782849341612

NOM DE FICHIER: L'oeuvre de l'esprit en questions(s) - Un exercice de qualification.pdf

DATE DE PUBLICATION: 2015-Apr-02

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L'oeuvre de l'esprit est l'objet du droit d'auteur, la condition d'accès à la protection par ce droit spécial, sésame qui permet au créateur de bénéficier de prérogatives fortes et exorbitantes du droit commun. C'est particulièrement vrai en droit français, lequel se veut a priori protecteur de l'auteur. On parle de droit d'auteur "à la française", in favorem auctoris. Il ne s'agit d'ailleurs pas d'un droit de l'oeuvre, à l'image du droit des biens, mais d'un droit d'auteur... De l'auteur ? On pourrait toutefois s'interroger sur la pertinence de cette approche théorique, que certains qualifient de dogmatique. Résiste-t-elle d'ailleurs lorsqu'on la confronte aux faits ? A l'heure où l'on protège par ce droit non plus seulement un tableau, une sculpture, un roman, mais aussi un logiciel, un boulon, une cabine de douche, une boîte à oeufs, un modèle vestimentaire... L'auteur est-il bien au centre de toutes les attentions et les critères d'accès à la protection sont-ils toujours ceux retenus et enseignés, une création de forme originale ? Ou faut-il réinventer la définition juridique de l'oeuvre ?
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L'oeuvre de l'esprit en questions(s) Un exercice de ...

Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte : sans médiation Titre(s) : L'oeuvre de l'esprit en question-s [Texte imprimé] : un exercice de qualification : actes de colloque [Paris, 7 novembre 2013] / [organisé par Le CERDI] ; sous la direction de Alexandra Bensamoun, Françoise Labarthe et Agnès Tricoire Publication : Paris : Mare & Martin, cop. 2015

La qualification d'oeuvre de l'esprit à l'épreuve de la ...

L'oeuvre de l'esprit est l'objet du droit d'auteur, la condition d'accès à la protection par ce droit spécial, sésame qui permet au créateur de bénéficier de prérogatives fortes et exorbitantes du droit commun. C'est particulièrement vrai en droit français, lequel se veut a priori protecteur de ...